Conditions générales de vente
## 1. Introduction et Présentation de la Société
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont proposées par la société Esprit Cottage, dont le siège social se situe au 22 rue de Bayeux 14480 Tierceville, France. Notre numéro SIREN est 935139220. Contact : - E-mail : contact@esprit-cottage.com- Pays de juridiction : France
Ces CGV régissent l’ensemble des ventes de produits réalisées via le site Esprit Cottage. En passant commande sur notre site, vous acceptez ces conditions sans réserve.
## 2. Acceptation des Conditions Générales
Toute commande effectuée sur notre site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Nous nous réservons le droit de modifier les CGV à tout moment, les nouvelles conditions s'appliquant aux commandes passées après leur mise à jour.
## 3. Produits et Disponibilité
Esprit Cottage propose divers produits, notamment des articles de décoration, linge de maison, vaisselle, produits d’hygiène, d’entretien, produits personnalisés, savons, bougies, jeux et produits artisanaux. Certains articles sont fragiles, personnalisés ou peuvent être périssables. Les produits et leur disponibilité sont affichés sur notre site. Toutefois, en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité exceptionnelle, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.
## 4. Prix et Paiement
Les prix affichés sur notre site sont en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TTC). Nous acceptons les modes de paiement suivants : - Carte bancaire - PayPal
Le paiement est sécurisé et doit être effectué en totalité lors de la commande. En cas de problème de paiement, nous nous réservons le droit d’annuler la commande.
## 5. Processus de Commande
Pour passer commande, sélectionnez les produits de votre choix et ajoutez-les au panier. Suivez ensuite les instructions jusqu'à la validation finale de la commande. Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail. Esprit Cottage se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème technique, de suspicion de fraude ou d’indisponibilité de stock.
## 6. Livraison
Nous proposons différents modes de livraison, notamment la livraison à domicile et en point relais. Les frais de livraison sont calculés selon le mode choisi et la destination. Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande mais peuvent varier en fonction de divers facteurs. Nous livrons principalement en France. En cas de dommage ou de perte du colis pendant la livraison, veuillez nous contacter pour que nous puissions ouvrir une réclamation auprès du transporteur.
## 7. Droit de Rétractation et Retours
Conformément au droit de rétractation, vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour demander un échange (les articles soldés ne sont ni repris ni échangés). Pour être éligibles, les articles retournés doivent être dans leur état d'origine, non utilisés, et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de notre part.
## 8. Garantie et Responsabilité
Esprit Cottage respecte la garantie légale de conformité et de vices cachés. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation des produits ou si les produits sont utilisés en dehors des recommandations d'usage.
## 9. Protection des Données Personnelles
Les informations personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion des commandes et sont traitées dans le respect de la confidentialité et de la réglementation en vigueur. Nous pouvons également utiliser ces données pour des actions de marketing, sous réserve de votre consentement. Vous disposez d’un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous à contact@esprit-cottage.com.
## 10. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site (images, textes, logos) est la propriété exclusive d’Esprit Cottage et ne peut être reproduit sans autorisation.
## 11. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
## 12. Contact et Service Client
Pour toute question, réclamation ou information complémentaire, contactez notre service client :
E-mail : contact@esprit-cottage.com